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MessagePosté: 17 Juin 2020, 10:02 
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Bonjour à tous,

J'ai cherché sur le forum mais je n'ai pas trouvé la réponse :
Je ne me souviens plus combien de personnes peuvent être à bord en navigation avec le permis PP sur un Freycinet en plaisance : vous auriez la réponse?

Olivier


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MessagePosté: 17 Juin 2020, 11:55 
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Enregistré le: 30 Mar 2009, 13:26
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Bonjour, De mémoire je dirais 12 dont équipage, à titre privé, sans facturation...

"Le bateau qui héberge une personne morale dont les locaux accueillent moins de 12 personnes non compris le personnel de bord ou les employés répond à la définition du bateau à usage privé."

"Le bateau logement relève de la catégorie du bateau de plaisance quand il est motorisé ou destiné à naviguer ou de l’établissement flottant à usage privé quand il n’est pas motorisé ou non destiné à naviguer. Rubrique bateau à usage privé."

source : http://www.driea.ile-de-france.developp ... e.gouv.fr/


cyrille zeller


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MessagePosté: 17 Juin 2020, 19:20 
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Merci bien pour la réponse !


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MessagePosté: 19 Juin 2020, 03:18 
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Enregistré le: 23 Avr 2009, 22:13
Messages: 392
Bonjour,
Oui mais non. Seul le nombre écrit sur le Certificat de bateau compte.
La moyenne accordée étant de 12, c'est quasiment devenu une norme mais il s'agit plus d'une mauvaise (?) habitude qu'autre chose.
si vous aviez une terrasse de 150M² mais pas de garde-corps, vous ne pourriez même pas y accueillir votre belle-mère.
Cordialement


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MessagePosté: 21 Juin 2020, 00:59 
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Enregistré le: 21 Avr 2009, 13:59
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Merci bien, je n'avais pas pensé à regarder sur le certificat de bateau, et en effet il est écrit :
" Le nombre maximum de personnes autorisées à bord, y compris l'équipage est fixé à : 12 "

Olivier


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